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Adresse : LA ROUVIERE (Bâtiment A)  83 Boulevard du REDON  13009  MARSEILLE

Téléphone : 0762143930       Email : hypnosud13@gmail.com

RCS Marseille : 81341663300010

Responsable de la publication : Charles Henri LIMOUSIN    : 

Webmaster : Lacky | Agence web | www.lacky.fr 

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2 Conditions générales d’utilisation 

L’utilisation du site hypno13.com implique l’acceptation pleine et entière par l’utilisateur des conditions d’utilisation ci-après décrites. 

L’utilisateur  déclare être informé de ses  droits et obligations, et accepte pleinement de se conformer aux présentes conditions générales d’utilisation du site. 

Ces conditions générales d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. 

L’utilisateur est invité à consulter cette page à l’occasion de chaque connexion au site.

 

3 Description du service 

Charles Henri LIMOUSIN s’efforce de fournir sur le site hypno13.com des informations aussi précises que possible. Cependant, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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5 Propriété intellectuelle

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6 Responsabilité

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7 Données personnelles

Les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Lors de l’utilisation du site hypno13.com des données personnelles peuvent être recueillies. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

Conformément aux articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles.

L’utilisateur peut exercer ce droit par lettre recommandée avec AR, adressée à : Charles Henri LIMOUSIN  LA ROUVIERE (Bâtiment A) 83 Boulevard du REDON 13009 MARSEILLE

Aucune information personnelle n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue à des tiers. 

Cette disposition ne peut empêcher la cession ni le transfert d’activité à un tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996, relative à la protection juridique des bases de données.

Quand des données sur le site  hypno13.com sont nominatives, l’utilisateur doit en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la CNIL.
 

 

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